Vous êtes ici : DERNIERS ARTICLES > Instances Paritaires

- CAPD : commission administrative paritaire départementale

- CAPA : commission administrative paritaire académique

- CDEN : conseil départemental de l’éducation nationale

- CTSD : comité technique spécial départemental

- CTA : comité technique académique

- CHSCT : comité hygiène et sécurité et conditions de travail

RUBRIQUES

  • CTSD

    Comité Technique Spécial Départemental

    Lire la suite

  • CAPA

    Lire la suite

  • CHSCT

    Comité hygiène et sécurité et conditions de travail CHSA= Comité hygiène et sécurité CHSCT= comité hygiène, sécurité et conditions de travail. DUER= document unique d’évaluation des risques, obligatoire dans tous les établissements,premier et second degré. ACMO= Agent chargé de la mise en oeuvre des règles hygiène et sécurité. Le contexte : la loi Auroux de 1982 transforme pour tous les secteurs professionnels les CHS en CHSCT, ce qui veut dire en clair qu’elle leur donne des pouvoirs de contrôle et de préconisation en matière de santé et sécurité au travail et qu’elle permet au CHSCT de s’occuper des risque (...)

    Lire la suite

  • CTA

    Comité Technique Académique

    Lire la suite

ARTICLES

  • COMPTE RENDU CHSCT du 13 mai 2020 - Mai 2020

    Le retour des élèves n’ayant lieu pour beaucoup d’écoles que ce jeudi 14, le CHSCT qui s’est tenu le mercredi 13 mai, n’a pas apporté de réponses plus précises que lors du CHSCT précédent.
    La DASEN estime que la situation est compliquée mais qu’elle n’a pas eu de remontées des mairies ou des écoles « alarmées ». Dans les cas où la situation est tendue, les services sont ou seront très réactifs… Pour SUD éducation 56, ce CHSCT n’a été qu’une lecture un peu plus affinée du protocole présenté aux équipes et aux (...)

    Lire la suite